Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Colonel-Paul-Daum (rue du), n° 1. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 167 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Paul-Daum
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Colonel-Paul-Daum (rue du), n° 30. – Bâtiments, destruction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 69 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Paul-Daum
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Colonel-Paul-Daum (rue du). – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 117 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Paul-Daum
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Colonel-Paul-Daum (rue du). – Lotissement Paul-Daum, construction de logements. • 1989-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 226 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • lotissement Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Paul-Daum
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Commanderie (place de la). – Aménagement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 199 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Commanderie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cosne (rue du). – Logements, réhabilitation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 220 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Crosne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 103. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 94 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 16. – Maison individuelle, construction. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 163 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cour-des-Arts, n° 21. – Terrasse, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 396 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cour des Arts
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cours-Léopold, n° 21. – Ensemble immobilier, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 187 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cours Léopold
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cours-Léopold, n° 32. – Bâtiments du pôle universitaire, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 182 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • université Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cours Léopold
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cours-Léopold, n° 35. – Ensemble immobilier, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 107 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cours Léopold
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Craffe (rue de la), n° 13. – Foyer Désilles, construction et aménagement . • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 237 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • foyer Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Craffe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Croix-de-Bourgogne (passage de la). – Étude de propriété. • 1989-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 96 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • voie communale • propriété publique Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Passage de la Croix-de-Bourgogne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Croix de Bourgogne (place de la). – Université de la culture permanente, aménagement de places de stationnement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 245 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aire de stationnement Fonction : aménagement Nom d'organisation : Université de la culture permanente (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Croix-de-Bourgogne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Croix-Gagnée (rue de la), n° 47. – Habitation individuelle, aménagement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 314 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Croix-Gagnée
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Crosne (rue du). – Ensemble immobilier, construction. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 196 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Crosne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cyfflé (rue, n° 1. – Lycée Paul-Louis-Cyfflé, ravalement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 268 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • lycée Fonction : aménagement Nom d'organisation : Lycée Paul-Louis-Cyfflé (Nancy) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Lycée Paul-Louis-Cyfflé
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dénomination de rues (rue Claude-Erignac, allée Bernard-Feder, squares du Jardin d'Eau). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 429 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • réseau routier Fonction : dénomination
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Didion (rue), n° 7. – Immeuble, réhabilitation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 257 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Didion