Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Français (rue), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 1989-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 317 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Français
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 1994 PD 054 395 94 R 0004. – Adresse : 2 rue Français. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 314 W 58 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Français
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 1993 PC 054 395 93 R 0889. – Adresse : 2 rue Français. Parcelle(s) : CN16. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 269 W 50 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Français
Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de construire 2013 PC 054 395 13 R 0037. – Adresse : 55 rue Français. Parcelle(s) : CM76. – Objet : rénovati, extension à rez-de-chaussée d'une maison existante. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 949 W 53 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Français
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Français (rue) : n° non précisé, n° 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18. • 1913-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 898 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan • permis de construire • permis de démolir Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Français
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des canaux particuliers Français (rue) : n° non précisé. • 1912-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1622 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Français
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Foucotte - Général-Hulot Français (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 7/3 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Français
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Français (rue) : n° 19, 20, 22, 23, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 38, 39, 41, 42, 45, 47, 49, 51, 52, 53, 54. • 1913-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 899 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan • permis de construire • permis de démolir Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Français
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Français (rue) : n° 55, 56, 57, 58, 59, 62, 60 bis, 62, 63, 64, 65, 66, 66 bis, 67, 68, 69, 70, 71, 72. • 1913-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 900 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan • permis de construire • permis de démolir Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Français