Droit des sols

Germain Dufay ; sous la direction de Pascale Etiennette, conservateur en chef du patrimoine

Présentation

Cotes extrêmes

3 T 1-1843

Intitulé de l'unité documentaire

Droit des sols

Date de l'unité documentaire

1792-1986

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

1327

Support

Papier

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Nancy. Service de l'application du droit des sols

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Droit des sols
Sous-titre : 3 T
Auteur : Germain Dufay ; sous la direction de Pascale Etiennette, conservateur en chef du patrimoine

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nancy
Adresse : Nancy
Date : 2022

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-21.9 du mardi 14 juin 2022 . Date de l'export : mercredi 21 décembre 2022 (10:23 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français