Registres d'ordre • 1821-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Les registres d'ordre, tenus de manière chronologique, mentionnent les informations récapitulatives des autorisations de travaux et en particulier le numéro attribué par l'administration, nécessaire pour se reporter aux dossiers.

Date de l'unité documentaire 1821-1983

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : registre
Cotes extrêmes : 3 T 1-53

Sous-unités (5)