• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 27 septembre 1993

IX-2. – Régime indemnitaire afférent à l'emploi de décorateur-scénographe. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 2 mai 1994

I-2. – Subvention exceptionnelle à l'association sportive Nancy-Lorraine. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 2 mai 1994

II-2. – Cession de terrains au franc symbolique à la commune de Fléville. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 8 juillet 1995

DA-2. – Adhésion à l'Association nationale du souvenir de la bataille de Verdun. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 10 juillet 1996

AF-2. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités péri-scolaires. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 10 juillet 1996

P-2. – Création de postes d'agent d'entretien à temps incomplet. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 2 décembre 1996

DU-2. – Transfert du marché de gros à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 2 décembre 1996

AC-2. – Fonds de concours à l'association Demain De Gaulle. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 16 décembre 1996

ASS-2. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

AC-2. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 24 novembre 1997

AC-2. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 26 janvier 1998

AG-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Société d'encouragement aux métiers d'art. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 27 février 1998

ACFA-2. – Subvention à l'Association Biennale Internationale de l'Image . • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 4 mai 1998

VI-2. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 8 juin 1998

I-2. – Affectation des résultats liés à l'exercice 1997. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 26 octobre 1998

VII-2. – Attribution de subventions à diverses associations - Dernière phase. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 17 mai 1999

IX-2. – Convention portant sur le développement du commerce à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 28 juin 1999

I-2. – Affectation des résultats liés à l'exercice 1998. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 28 juin 1999

XI-2. – Attribution de subventions à des associations dans le cadre des opérations vacances. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 8 juillet 1999

II-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Performance Lorraine. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier