• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 1er mars 1963

40-3. – Approbation de marchés de gré à gré. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 24/01/1967

3 . – Extension des compétences du District urbain à la voirie. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 05/03/1971

3. – Répartition de subventions à diverses associations culturelles. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 02/06/1973

I/3. – Subventions accordées à l'enseignement supérieur. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/09/1975

I/3. – Attribution de subventions à différents syndicats. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/11/1975

I/3 bis. – Subventions à des associations sportives. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/11/1975

I/3 bis. – Subventions à des associations sportives. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 04/11/1976

S/3. – Bourse d'études à une étudiante belge. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 26/03/1977

3. – Organisation de la participation à l'action municipale. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

V-3. – Attribution de subventions à des associations culturelles. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 28/06/2004

VI-3. – Attribution de subventions à diverses associations. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 28/04/2008

I-3. – Droit à la formation des élus. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 31/05/1983

II/3. – Subvention à l'amicale des municipaux. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 23/09/1985

II/3. – Subvention à la jeune chambre économique. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 23/11/1987

I/3. – Subvention aux organismes à vocation économique. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 20/01/1992

I-3. – Attribution de subvention à caractère économique. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 03/07/1995

D-3. – Représentation de la Ville de Nancy à l'ADUAN. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 14/04/1997

ASJ-3. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 07/07/1998

V-3. – Attribution de subventions à diverses associations. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 10/07/2000

II-3. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'ENGREF. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier