• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

II/2. – Fourniture de pommes de terre aux cantine de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

III/2. – Cession d'une parcelle de terrain sise rue Pierre-Gringoire à Nancy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 29/06/1971

II/2. – Construction d'un centre de loisirs socio-éducatif à Clairieu : modification du règlement du concours entre architectes. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

IV/1. – Concession du service extérieur des pompes funèbres : avenant n° 2 à la convention des 16 et 18 octobre 1961. . • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

VII/2. – Création de deux classes de malentendants à l'école primaire Marcel-Leroy : demande de subvention auprès du Département. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 27/11/1971

III/2. – Écrêtement du dos d'âne d'Heillecourt RN 57 : cession à l'État de plusieurs parcelles de terrain. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 22/01/1972

II/2. – Édition du bulletin d'informations municipales année 1971 : marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 22/01/1972

VI/2. – Création d'une classe nouvelle, équipement mobilier à l'école maternelle du Montet : demande de subvention auprès du Département. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 16/06/1972

II/2. – Octroi d'une subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de la lecture publique : ouverture de crédit. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 23/06/1972

V/2. – Location de propriétés communales : renouvellement de bail immeuble 79, rue Saint-Georges à Nancy. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 23/06/1972

S/2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 29 et 30 juin 1972. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 19/10/1972

III/2. – Bulletin d'informations municipales : avenant au marché de gré à gré passé avec la société anonyme Publicité moderne. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 19/10/1972

III/4. – Réorganisation des services municipaux : avenant n° 2 au marché de gré à gré du 13 octobre 1972. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 25/10/1972

I/2. – Création d'un centre de loisirs socio-éducatif à Clairieu : demande de subventions. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 08/12/1972

II/2. – Fourniture de sel égrugé au cours de l'année 1972-1973 : marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 11/04/1973

2. – Avis du conseil municipal de Nancy sur les propositions de M. le Préfet de Meurthe-et-Moselle tendant à l'institution d'une communauté urbaine. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 14/04/1973

II/2. – Restauration des grandes orgues de l'église Saint-Léon IX à Nancy : approbation d'un avenant. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 14/04/1973

II/6. – Implantation de parcmètres, 2e tranche : avenant n° 1 à la convention avec la société locapark. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 02/06/1973

I/2. – Octroi de subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de lecture publique : ouverture de crédit. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 02/06/1973

V/2. – Académie de Nancy-Metz : sous location à la fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier