• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 14/06/1974

VII/2. – Propriétés communales : location de locaux dans le bâtiment polyvalent du camping de Brabois à Villers-lès-Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

III/2. – Cession d'un immeuble appartenant à la Ville de Nancy situé, 6, rue Saint-Dizier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 26/09/1974

VI/2. – Convention de mise à disposition au District urbain du personnel municipal du service des eaux et de l'assainissement. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

III/2. – Restructuration de l'îlot Poincaré, démolition des immeubles Chrismann et Lalonde : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

II/2. – Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

VIII/2. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. . • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/03/1975

II/2. – Acompte sur subvention 1975 à l'Agence d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 30/05/1975

II/2. – Éditions de la revue Nancy-capitale actualités : convention à passer avec la société France diffusion presse. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

V/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire S.A. chaussures André. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/09/1975

III/4. – Acquisition d'un immeuble sis 2, avenue Anatole-France à Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/09/1975

V/2. – Saint-Sébastien le Courail, versement d'un fonds de concours à la Ville de Nancy par la société Progessec : convention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 08/10/1975

II/2. – Terrain dépendant de l'ancienne carrière de Buthegnémont, vente par adjudication : nouvelle mise à prix. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/11/1975

VII/1. – Participation des services municipaux à l'aménagement de 2 terrains de football appartenant au centre hospitalier régional. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 27/02/1976

VIII/2. – Ouverture au public par la Ville de Nancy du parking dit Charlemagne , SIS Place des Ducs de Bar à Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

I-2. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2001 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

II-2. – Saturnisme Infantile : Projet de classement de l'ensemble du Département de Meurthe-et-Moselle en zone à risque d'exposition au plomb. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 16/12/2002

I-2. – Convention entre la Ville de Nancy, les Vitrines de Nancy et les chambres consulaires portant sur le développement du commerce à Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 17/02/2003

II-2. – Convention de participation financière à l'étude de définition du projet de modernisation des Archives départementales, Communautaires, Municipales et Hospitalo-universitaires. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 31/03/2003

IX-2. – Installation classée soumise à enquête publique Société Permalli modifications d'installations. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 26/05/2003

I-2. – Cession de parcelles du domaine privé de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier