• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2016
• 5 décembre 2016

II-2 . – Territoire à enjeux Nancy Grand Coeur - ZAC Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture pour l'exercice 2015 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2017
• 23 janvier 2017

VIII-33. – Instauration de 2 samedis supplémentaires à 4 euros en 2016 dans les parkings en ouvrage Dom Calmet et Vaudémont • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2017
• 20 mars 2017

VIII-64. – Cession de l'ensemble immobilier sis 10 rue de Bonsecours / 2 rue Provençal à Nancy • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2017
• 18 décembre 2017

I-2. – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2016 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2017
• 18 décembre 2017

VI-41. – Rectificatif de la Décision Modificative n°2 suite à une erreur matérielle • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2019
• 7 octobre 2019

IV - 18. – Convention avec la Métropole du Grand Nancy pour la fourniture de chèques mobilité pour des enfants scolarisés en UPE2A • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2019
• 4 novembre 2019

V - 26. – Avenant n°2 à la convention de prestations intégrées entre la VDN et le CCAS • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Fonds du Dr Bénech et du service de médecine et d'hygiène de Nancy
• Bibliothèque
• Médecine
• Gastro-entérologie - Hépatologie

La lithiase biliaire / par A[natole-Marie-Émile] Chauffard.2e éd. Paris Masson et Cie 1922 • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Commerce et industrie
• Exposition internationale de l'Est de la France
• Organisation administrative et technique
• Finances
• Trésorerie, encaissement, opérations financières

Recettes d'attractions (mai-novembre) : bordereaux des sommes versées n° 2 à 171 (n° 1 manquant). • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 24 décembre 1928

2. – Tramway de Nancy : ligne du pont tournant à Malzéville, suppression de la navette du tramway et création d'un service d'autobus. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 22 février 1929

2. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Lapointe, veuve d'un ancien commis principal à la bibliothèque publique. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 31 mai 1929

2. – Révision de la liste des électeurs au tribunal et à la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

2. – Réparation de dommages causés par un incendie à l'École primaire supérieure de garçons : vote d'un crédit d'urgence. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 18 février 1932

7. – Emprunt de 2 800 000 francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 22 décembre 1933

2. – Contrôle de la taxe à l'abatage perçue par l'État : convention avec l'administration des contributions indirectes. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 mars 1935

2. – Location de l'immeuble sis à l'angle de la rue des Dominicains et de la rue Pierre-Fourier. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 31 août 1936

2. – Legs de Mme Klein veuve Dumont à la Ville de Nancy : acceptation définitive. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

2. – Création d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : programme du concours à ouvrir entre architectes. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

36. – Emprunt de 2 270 000 francs à contracter pour le compte de l'niversité : délibération interprétative. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

39. – Emprunt de 2 332 500 francs pour l'acquisition de divers immeubles : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier