• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 06/11/2006

IV-7. – Avenant n°2 à la convention du 8 juillet 2003 avec l'Association AMAN. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 06/11/2006

V-2. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 06/11/2006

VIII-2. – Attribution du nom d'André bourguignon au gymnase sis 5, rue Turinaz à Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 18/12/2006

V-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées au titre des dotations provisoires. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 26/03/2007

IV-2. – Autorisation de cession de 5 pavillons anciens situés quartier d'Haussonville et appartenant à l'OPAC de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 26/03/2007

X-2. – Musée lorrain - Programme de rénovation - Commande du cahier des charges monuments historiques à l'Architecte en Chef des monuments historiques. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 26/03/2007

XI-2. – Immeubles 111 à 117 rue Charles III : convention foncière avec l'Etablissement public foncier de Lorraine. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 26/03/2007

XV-2. – Conclusion d'un accord transactionnel avec la société MUSSIDAN suite à des désordres affectant les sièges de la salle POIREL. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 21/05/2007

IV-4. – Cession d'une emprise de terrain de 6 m2, rue Marquette à Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 24/09/2007

IV-4. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme 2ème phase de l'année 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 24/09/2007

VI-2. – Nocturnes étudiantes d'octobre - ouverture du Musée de l'École de Nancy à 18 H. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 24/09/2007

VII-2. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 12/11/2007

II-2. – Attribution d'une subvention à l'Association départementale de la Protection Civile de Meurthe-et-Moselle. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 17/12/2007

II-2. – Réforme de l'instruction comptable M4 relative aux budgets annexes à caractère industriel et commercial - régime des provisions. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 17/12/2007

XI-15. – Résorption d'emplois contractuels - Création de postes d'adjoints techniques de 2ème classe à temps non complet. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 31/03/2008

V-2. – Représentation de la Ville de Nancy à l'ADUAN (Agence de développement et d'urbanisme de l'aire urbaine nancéienne). • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 28/04/2008

IV-2. – Convention relative à l'organisation du secrétariat de la commission de réforme des agents de la fonction publique territoriale en Meurthe-et-Moselle. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 23/06/2008

XI-2. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations Européennes, Internationales et Transfrontalières. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 22/09/2008

III-2. – Parcelle AO 32 - Rue de la Flize. Avenant à la convention d'occupation précaire avec voies navigables de France. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 22/09/2008

VII-2. – Avenant de prorogation à la convention tripartite Buisson Ardent / Conseil général de Meurthe-et-Moselle / Ville de Nancy. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier