9 mai 1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- 1. – Aménagement de groupes scolaires : emprunt de 35 millions de francs. • 1957
- 2. – Office public d'Habitation à loyer modéré (H.L.M.) de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 83.615.000 francs destiné à la construction de la troisième tranche de 200 logements de la Chiennerie. • 1957
- 3. – Ouverture de crédits d'urgence : rappels pour application des annexes n° 32 et 33 à la série des prix des travaux communaux. • 1957
- 4. – Aménagement du quartier du Haut-du-Lièvre : contrat de travaux, avenant. • 1957
- 5. – Personnel communal : abrogation de la prime hiérarchique et de l'indemnité pour supplément de travail. • 1957
- 6. – Orchestre symphonique municipal, corps de ballet : amendement aux taux de l'indemnité servie au directeur, aux professeurs du conservatoire et à la directrice du corps de ballet. • 1957
- 7. – Personnel communal : aménagement du régime des rémunérations pour travaux supplémentaires et relèvement des taux et indemnités forfaitaires. • 1957
- 8. – Morgue municipale : convention à passer avec l'université pour le fonctionnement de cet établissement. • 1957
- 9. – Statut général du personnel des communes. • 1957
- 10. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marché de gré à gré pour fourniture de tuyaux d'incendie. • 1957
- 11. – Vente de vieux papiers : appel d'offres. • 1957
- 12. – Établissements classés : demande d'agrandissement des locaux de l'usine d'acétylène dissous, située 77 boulevard Lobau (Société d'air liquide, dont le siège est à Paris, 75, quai d'Orsay, 7e). • 1957
- 13. – Dénomination du stade municipal de la Pépinière : stade Maurice-de-Vienne. • 1957
- 14. – Service municipal de médecine et d'hygiène : campagne de dératisation. • 1957
- 15. – Plan d'aménagement, zone industrielle, projet de lotissement : avis du conseil municipal. • 1957
- 16. – Quartier du Haut-du-Lièvre : cession d'un terrain pour la construction d'un groupe d'immeubles pour accession à la propriété (première tranche). • 1957
- 17. – Autorisation d'ester en justice : demande Roger Sibilla à Nancy. • 1957
- 18. – Frais d'hospitalisation de malades indigents dans les divers hôpitaux : demande de supplément de crédit. • 1957
- 19. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : demande de création d'une classe mixte. • 1957
- 20. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1957