9 mai 1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- 21. – Chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires (saison 1957-1958), fourniture de combustibles : marchés à la suite d'appel d'offres. • 1957
- 22. – Report sur l'exercice 1957 d'un marché passé en 1956. • 1957
- 23. – Réfection des voies publiques urbaines : concours pour l'exécution des travaux. • 1957
- 24. – Rue particulière Victoire-Lemoine, mise en état de viabilité : participation de la ville. • 1957
- 25. – Cession de matériel automobile réformé et de vieux matériaux. • 1957
- 26. – Quartier du Haut-du-Lièvre, raccordement du réseau d'égouts au collecteur existant : mise en adjudication des travaux. • 1957
- 27. – Amélioration du réseau de distribution d'eau de Moselle, conduite de balance de 800 m/m : convention avec l'Électricité de France. • 1957
- 28. – Électrification du lotissement de Gentilly : avenant au marché Électricité de France (E.D.F.) • 1957
- 29. – Marchés de gré à gré. • 1957
- 30. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1956. • 1957
- 31. – Fourniture de cahiers aux écoles municipales en 1957 : marché de gré à gré. • 1957
- 32. – Maison des orphelines : avis du du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1957
- 33. – Renouvellement de la concession du théâtre Guignol de la Pépinière. • 1957
- 34. – Foire de mai 1957, illuminations : marché de gré à gré. • 1957
- 35. – Société RIMMA : augmentation de capital. • 1957
- 36. – Société RIMMA : application de la convention collective nationale du 25 mars 1957. • 1957
- 37. – Restauration du réseau d'énergie public, programme 1957 : devis estimatif des travaux. • 1957
- 38. – Démolition d'immeubles : application à la ville de Nancy des articles 340 et 341 du code de l'Urbanisme et de l'Habitation. • 1957
- 39. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue Drouin : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1957
- 40. – Plan d'aménagement : acquisition d'immeubles et d'une parcelle de terrain. • 1957