24 juin 1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- 1. – Compte administratif de l'exercice 1956. • 1957
- 2. – Budget additionnel de 1957. • 1957
- 3. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1957
- 4. – Office public d'Habitation à loyer modéré (H.L.M.) de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 83.615.000 francs destiné à l'édification de la troisième tranche de 50 logements du bâtiment de 200 logements à la Chiennerie. • 1957
- 5. – Programme de construction d'établissements d'enseignement du second degré. • 1957
- 6. – Personnel communal : révision du classement indiciaire de certains emplois. • 1957
- 7. – Modification des limites territoriales des communes de Nancy et de Laxou. • 1957
- 8. – Signalisation des carrefours : marché. • 1957
- 9. – Cession d'un véhicule automobile réformé. • 1957
- 10. – Établissement d'enseignement du second degré : programme de travaux d'un montant inférieur à 20 millions à financer en 1985. • 1957
- 11. – Établissement d'enseignement du second degré, construction de classes préfabriquées au lycée Jeanne d'Arc et au collège moderne de jeunes filles : travaux à la charge de la Ville. • 1957
- 12. – Installation de bascules automatiques dans les jardins publics : avenant à la convention passée avec la société Kuhn et Fleichel. • 1957
- 13. – Usine élévatrice de Messein, travaux de nettoyage des filtres artificiels : utilisation du rabais d'adjudication. • 1957
- 14. – Marché de gré à gré et avenant. • 1957
- 15. – Acquisition d'un matériel de dragage : marché. • 1957
- 16. – Marché de fourniture de sulfate d'alumine. • 1957
- 17. – Acquisition de mobilier scolaire : demande d'autorisation de mise au concours. • 1957
- 18. – Service des eaux, usine de Messein, augmentation de la capacité des ouvrages de captage par allongement des filtres, acquisition de terrain, demande d'utilité publique : avis du conseil municipal après enquête. • 1957
- 19. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : indemnisation d'un aumônier pour célébration du culte. • 1957
- 20. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : convention entre la Ville de Nancy et M. le docteur Craus. • 1957