24 juin 1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- 21. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble et d'un terrain. • 1957
- 22. – Caisse de crédit municipal : budget primitif de 1957. • 1957
- 23. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de 1955. • 1957
- 24. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de 1956. • 1957
- 25. – Caisse de crédit municipal : dépenses imprévues. • 1957
- 26. – Établissement d'enseignement du premier degré : programme de travaux de construction et d'aménagement à financer en 1958. • 1957
- 27. – Établissement d'enseignement du premier degré : aménagement de classes provisoires pour la rentrée d'octobre 1957 : participation de la caisse départementale scolaire. • 1957
- 28. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de monuments désaffectés. • 1957
- 29. – Instance judiciaire : affaire Vetois. • 1957
- 30. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : cession d'un terrain à l'office d'Hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle. • 1957
- 31. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1957
- 32. – Travaux à l'Hôtel de Ville, installation d'un poste de transformation : approbation de devis et marché à la suite d'appel d'offre. • 1957
- 33. – Augmentation du débouché du pont de Tomblaine : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1957
- 34. – Écoles primaires élémentaires : demande de création de classes. • 1957
- 35. – Bureau de bienfaisance : garantie d'un emprunt. • 1957