28 février 1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- 1. – Budget primitif de 1957. • 1957
- 2. – Budget primitif 1957 : prix de vente de l'eau pour 1957. • 1957
- 3. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1957
- 4. – Emprunt de 150 millions de francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1957
- 5. – Semaine sociale du cinéma : exemption d'impôts. • 1957
- 6. – Impression des budgets et du compte administratif : marché de gré à gré. • 1957
- 7. – Maternité départementale : dénonciation de la convention relative à l'entretien des jardins par les soins de la ville. • 1957
- 8. – Manifestation du 8 novembre 1956, indemnisation des propriétaires des immeubles endommagés : ouverture de crédits. • 1957
- 9. – Modernisation du réseau urbain de transports en commun : renouvellement de la demande d'autorisation d'emprunt. • 1957
- 10. – Instance en Conseil d'État : affaire demoiselle Blanpied. • 1957
- 11. – Bibliothèque publique : marché de gré à gré. • 1957
- 12. – Construction du groupe scolaire de la Chiennerie, modification du programme initial de construction : demande d'agrément de l'architecte. • 1957
- 13. – Marché de gré à gré : matériel automobile. • 1957
- 14. – Travaux de construction et d'aménagement de locaux scolaires : demande de participation de la caisse départementale scolaire. • 1957
- 15. – Service des eaux, usine de Messein, augmentation de la capacité des ouvrages de captage par allongement des filtres, acquisition de terrain : demande d'utilité publique. • 1957
- 16. – Immeuble 118 rue de la Hache : dispense de purge. • 1957
- 17. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un terrain. • 1957
- 18. – Fourniture de livres classiques aux écoles primaires élémentaires en 1957. • 1957
- 19. – Avenants à l'adjudication d'entretien (exercice 1956) et à deux marchés de gré à gré. • 1957
- 20. – Instance judiciaire : affaire Esso-Standard. • 1957