27 janvier 1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (18)
- 1. – Budget primitif de 1958. • 1958
- 2. – Emprunt de 100 000 000 de francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1958
- 3. – Travaux d'alimentation en eau potable : emprunt de 25 000 000 de francs. • 1958
- 4. – Dégâts causés par des tiers à des biens communaux : acceptation d'indemnités. • 1958
- 5. – Haut-du-Lièvre : voirie et réseaux divers. • 1958
- 6. – Travaux au compte des particuliers : transport d'eau. • 1958
- 7. – Asphalte de relevage : cession. • 1958
- 8. – Marché de régularisation pour enrobage de matériaux. • 1958
- 9. – École de plein-air de Remicourt : fixation du taux de redevance à payer par les familles. • 1958
- 10. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de redevance à payer par les familles. • 1958
- 11. – Autorisation spéciale de crédits (1957). • 1958
- 12. – Usine de Boudonville, installation en vue du refoulement sur le Haut-du-Lièvre : fourniture de trois groupes électro-pompes. • 1958
- 13. – Usine de Boudonville : tableau électrique de commande des groupes électro-pompes. • 1958
- 14. – Route d'accès du Haut-du-Lièvre, tronçon Est : acquisition de terrain. • 1958
- 15. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1958
- 16. – Cité René-II, aménagement des rampes d'accès aux garages à bicyclettes : marché de travaux. • 1958
- 17. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur deux délibération de la commission administrative. • 1958
- 18. – Maison des orphelines : budget primitif de 1958. • 1958