13 janvier 1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 1. – Office public d'H.L.M., compte prévisionnel de gestion 1958 : cité René-II. • 1958
- 2. – Nancy-Thermal : grande piscine révisions des tarifs. • 1958
- 3. – Nancy-Thermal : réouverture de la piscine ronde fixation des tarifs. • 1958
- 4. – Personnel communal, service techniques, section des eaux et de l'assainissement. : accroissement des effectifs. • 1958
- 5. – Personnel communal, service techniques, service des égouts : accroissement des effectifs. • 1958
- 6. – Personnel communal, service d'architecture : refonte des cadres. • 1958
- 7. – Personnel communal, service d'architecture : modification des cadres supérieurs. • 1958
- 8. – Personnel communal : application du nouveau taux de salaire minimum interprofessionnel garanti. • 1958
- 9. – Percepteur-receveur municipal par intérim : indemnité spéciale de gestion. • 1958
- 10. – Répartition de subventions aux sociétés sportives. • 1958
- 11. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1958
- 12. – Marché de gré à gré pour l'impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal. • 1958
- 13. – Vente de produits en excédent au service des promenades. • 1958
- 14. – Subvention à l'Association lorraine d'assistance aux libérés : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1958
- 15. – Avis du conseil municipal sur les avant-projets d'aménagement de Nancy et du groupement d'urbanisme de Nancy . • 1958
- 16. – Avant-projet d'aménagement de Nancy. • 1958
- 17. – Avant-projet d'aménagement du groupement d'urbanisme de Nancy. • 1958
- 18. – Modification des droits et taxes des halles et marchés. • 1958
- 19. – Location par la ville d'une parcelle de terrain avenue de la Libération. • 1958
- 20. – Révision des tarifs d'occupation des diverses salles municipales. • 1958