13 janvier 1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 21. – Acquisition de mobilier scolaire, programme 1958 : demande de participation financière à la caisse départementale. • 1958
- 22. – Travaux de construction et d'aménagement de locaux scolaires : demande de participation de la caisse départementale scolaire. • 1958
- 23. – Dénomination de rue nouvelle : rue du Docteur-Schmitt. • 1958
- 24. – Caisse des écoles publiques : décision modificative 1957, budget primitif de 1958. • 1958
- 25. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services municipaux d'architecture et de voirie (1957) : continuation des travaux jusqu'à la désignation des adjudicataires pour 1958 et 1959. • 1958
- 26. – Fourniture de lampes électrique : marché de gré à gré. • 1958
- 27. – Services des eaux et de l'assainissement : marchés divers pour fournitures et travaux spéciaux. • 1958
- 28. – Extension des galeries filtrantes de Messein : acquisition des terrains nécessaires. • 1958
- 29. – Prix de vente de l'eau pour l'année 1958. • 1958
- 30. – Tronçon Est de la route d'accès du Haut-du-Lièvre : acquisition de terrains pour l'assiette de la route. • 1958
- 31. – Maison des orphelines : budget primitif 1958. • 1958
- 32. – Maison des orphelines : avis du conseil sur certaines délibérations de la commission administrative. • 1958
- 33. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif de 1958. • 1958
- 34. – Cité René-II : cotes irrécouvrables. • 1958
- 35. – Plan d'aménagement, quartier de la Charité : acquisition d'immeuble. • 1958
- 36. – Office public d'H.L.M : budget primitif 1958. • 1958
- 37. – Centre hospitalier régional de Nancy : budget primitif de 1958 et prix journées. • 1958
- 38. – Centre hospitalier régional : avis sur les diverses délibérations de la commission administrative. • 1958
- 39. – Instance judiciaire : affaire consorts Brunet. • 1958
- 40. – Instance judiciaire : affaire Roger Sibilla à Nancy. • 1958