13 janvier 1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 41. – Établissement de la liste de la chambre des métiers : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1958
- 42. – Instance judiciaire : affaire consorts Borneque. • 1958
- 43. – Instance judiciaire : affaire consorts Zelli. • 1958
- 44. – Stade de la Pépinière, concession de la buvette : avenant de prorogation. • 1958
- 45. – Parc à voitures du stade d'Essey à Tomblaine, concession du droit d'affichage sur le mur de clôture : avenant de prorogation. • 1958
- 46. – Examen de la situation fiscale de M. Lamy, ancien directeur du Théâtre. • 1958
- 47. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1958