18/02/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- Débat d'orientation budgétaire. • 2002
- I-1. – ZAC Stanislas-Meurthe. Redéploiement des activités de Berger Levrault sur le site de la ZAC Stanislas-Meurthe. • 2002
- I-2. – Immeuble 16 rue de Régniéville - Implantation de la société TISSERAND FRERES DECORATION. • 2002
- I-3. – Quartier Charles III : Réhabilitation de l'immeuble 55 rue Saint-Nicolas. • 2002
- I-4. – Quartier Charles III : Vente de l'immeuble 24, rue Sainte-Anne. • 2002
- I-5. – Convention avec l'Association de Restauration Immobilière Lorraine (ARIM Lorraine) pour l'année 2002. • 2002
- I-6. – Fourrière communautaire boulevard Jean Moulin à Nancy : échange de parcelles de terrain. • 2002
- I-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002
- II-1. – CRMA : Validation du règlement du concours restreint de maîtrise d'oeuvre. - Autorisation de lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre avec concours d'architecture et d'ingénierie. • 2002
- II-2. – Accès gratuit au Musée des beaux-arts le 6 février 2002. • 2002
- II-3. – Musée lorrain - Convention de dépôt des collections archéologiques appartenant à l'État et à la Ville de Nancy. • 2002
- II-4. – Contrat de prêt de l'exposition consacrée à Raoul Duffy. • 2002
- II-5. – Contrat relatif à l'organisation de l'exposition Tëlo. • 2002
- II-6. – Convention de parrainage BNP-Paribas réseau Grand Est. • 2002
- II-7. – Ensemble Poirel - Convention de mise à disposition de la Salle Poirel pour l'enregistrement d'un disque. • 2002
- II-8. – Opéra-Théâtre : Avenant n°2 à la Convention du 22 février 2001 avec le service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle. • 2002
- II-9. – Création d'un emploi contractuel de chef de projet Mission 2005. • 2002
- II-10. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002
- II-11. – Attribution de subventions à quatre associations secteur fêtes et animation. • 2002
- II-12. – Avenant n°2 à la convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la répartition des charges de la piscine et du gymnase Pierre de Coubertin. • 2002