18/02/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- II-13. – Tarification 2002 de la piscine ronde de Nancy-Thermal. • 2002
- III-1. – Cyberbase : recrutement d'emplois jeunes et d'adultes relais. • 2002
- III-2. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes - 4ème phase 2001 : octobre à décembre 2001 et janvier 2002. • 2002
- III-3. – Cession par l'OPAC de Nancy à l'Association lorraine d'aide aux grands handicapés de l'immeuble sis 1661, avenue Pinchard à Nancy. • 2002
- IV-1. – Appel d'offres ouvert - Requalification des locaux de l'école primaire Gebhart. • 2002
- IV-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002
- IV-3. – Restructuration de l'école primaire Emile Gebhart - proposition d'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2002
- IV-4. – Application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégation de compétences accordées à M. le maire par le conseil municipal pour la passation des marchés sans formalités préalables. • 2002
- IV-5. – Restructuration de la MJC des Trois-Maisons - Proposition d'avenant de transfert au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2002
- IV-6. – Aménagement d'un square public - Ancien îlot CGFTE, avenue de Boufflers - Proposition de désignation d'une équipe de maîtrise d'oeoeuvre. • 2002
- IV-7. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - Proposition d'avenant n° 1 au lot n° 11 Télésurveillance. • 2002
- V-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant de 651 307 euros et 105 037 euros soit un montant total de 756 344 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations, et destinés à fina. • 2002
- V-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant de 82 475 euros et 336 439 euros soit un montant total de 418 914 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations, et destinés à finan. • 2002
- V-3. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811,23 euros à Présence Habitat (Groupe Batigère) pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison d'habitation située 87, rue du Crosne à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2002
- V-4. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811,22 uros à EST HABITAT CONSTRUCTION pour la réalisation d'un logement sis 36, quai Choiseul à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2002
- V-5. – Remontée du solde du produit de cession de l'activité bancaire et réduction des fonds propres du Crédit municipal. • 2002
- V-6. – Démarche qualité - Création d'un emploi contractuel de responsable Qualité. • 2002
- V-7. – Création d'un emploi contractuel de directeur de la communication. • 2002
- V-8. – Création d'un emploi contractuel de directeur du développement économique, commercial' artisanal et touristique. • 2002
- V-9. – Indemnité pour travail dominical permanent des agents et agents qualifiés du patrimoine exerçant des fonctions d'accueil et de surveillance. • 2002