18/03/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- I-1. – Vote des budgets primitifs 2002 - Budget principal et budgets annexes. • 2002
- I-2. – Vote des taux d'imposition pour l'année 2002. • 2002
- I-3. – Renouvellement de la ligne de trésorerie. • 2002
- II-1. – Carte scolaire 2002-2003 Prévisions d'ouvertures et de fermetures de classes. • 2002
- II-2. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2002
- II-3. – Avenant n°6 au contrat de concession du service de restauration de la Ville de Nancy. • 2002
- II-4. – Convention Ville de Nancy/Réciprocité (Réseau Citoyen des Professionnels de la Cité). • 2002
- III-1. – Ateliers de Vie de Quartier : Subventions au titre de l'exercice 2002. • 2002
- III-2. – Participation de la Ville de Nancy à l'hébergement des différentes organisations syndicales. • 2002
- IV-1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Secteur Charles III / Saint Dizier / Quatre-Églises. • 2002
- IV-2. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2002. • 2002
- IV-3. – Traitement des friches urbaines - Contrat métropolitain - Calendrier de paiement - Avenant n°3 à la convention du 5 mai 1995. • 2002
- IV-4. – Cession de parcelles du domaine privé de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2002
- IV-5. – Cession d'un délaissé de terrain cadastré section AX n° 5 à Vandoeuvre les Nancy. • 2002
- IV-6. – Distriforum - Attribution d'une subvention. • 2002
- IV-7. – Constitution, à titre gratuit, d'une servitude de vue 32, rue Sainte-Anne, au profit de l'A.F.U.L. (Association foncière urbaine libre Sainte-Anne de Nancy) - 28 bis et 30, rue Sainte-Anne à Nancy. • 2002
- IV-8. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy de 4 logements sis 9, place Mengin à Nancy. • 2002
- IV-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002
- V-1. – Garantie d'emprunts sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 638 868 euros et 195 729 euros soit un montant total de 834 597 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et pour la construct. • 2002
- V-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société SONACOTRA pour un prêt PALULOS de 92 866,30 euros contracté auprès de la Caisse de Dépôts et Consignations destiné à financer la réhabilitation de l'aile C d'un foyer résidence, 13 rue de l'Abbé Lemire à Nancy. • 2002