18/03/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- V-3. – Attribution d'une subvention d'équipement de 7 622,45 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'un immeuble de 2 logements situé 38, rue du 26ème R.I. à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2002
- V-4. – Direction de la communication - Emploi contractuel de responsable des relations avec la presse. • 2002
- V-5. – Installation classée soumise à enquête publique - Société ASAT SA - ZAC de la ferme Saint-Jacques - 54320 Maxéville. • 2002
- VI-1. – Acquisition de matériel de transport - Année 2002 - Appel d'offres ouvert. • 2002
- VI-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002
- VI-3. – Aménagement des locaux de l'immeuble situé au 1, rue Lyautey : Avenant n° 2 au lot n° 1 gros oeuvre démolition - Avenant n° 1 au lot n° 8 chauffage climatisation - Avenant n° 1 au lot n° 11 - revêtements de sols durs. • 2002
- VI-4. – Impression de cartons d'invitation, de tracts, de dépliants, de plaquettes et brochures réalisés à l'occasion des campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy - Avenant n°1 au lot n°2 tracts, dépliants et chemises. • 2002
- VII-1. – Avenant n° 2 à la convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2002
- VII-2. – Musée des beaux-arts - Convention Ville de Nancy / Caisse d'épargne des Pays Lorrains pour la contribution financière à un projet d'économie locale et sociale. • 2002
- VII-3. – Élaboration d'un contrat d'utilisation des espaces du Musée des beaux-arts. • 2002
- VII-4. – Musée de l'École de Nancy : convention de parrainage entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy pour l'exposition Loïe Fuller, danseuse de l'Art nouveau. • 2002
- VII-5. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002
- VII-6. – Attribution de subventions aux associations d'utilisateurs des centres sociaux. • 2002
- VII-7. – Attribution de subvention aux associations de jeunesse. • 2002
- VII-8. – Convention de mise à disposition des installations sportives municipales pour les clubs sportifs. • 2002
- VII-9. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2002
- VIII-1. – Avenant n° 1 à la convention du 10 juillet 2000 avec CYCLOTOP pour les agents encaisseurs - Changement de dénomination sociale. • 2002
- VIII-2. – Avenant n° 1 à la convention du 24 septembre 2001 avec CYCLOTOP pour le versement d'une subvention de fonctionnement - Changement de dénomination sociale. • 2002
- VIII-3. – Avenant n° 17 à la convention de concession du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974- Changement de dénomination sociale de la société Les Parcs GTM et changement d'actionnaire majoritaire de SOGEPARC CGSt. • 2002
- VIII-4. – Avenant n° 4 à la convention de concession du parking de la Manufacture du 6 juillet 1992 - Changement de dénomination de Sogeparc Gestion. • 2002