22/04/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- I-1. – Aménagement des espaces publics du Haut-du-Lièvre - Demande de subvention dans le cadre du Grand Projet de Ville. • 2002
- I-2. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Office du tourisme. • 2002
- I-3. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association Lorraine Congrès. • 2002
- I-4. – Port de Plaisance : Modification des tarifs à percevoir sur les usagers. Ports Sainte-Catherine et Saint-Georges : Recouvrement des charges d'eau et d'électricité. • 2002
- I-5. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Fédération française des Ports de Plaisance. • 2002
- I-6. – Basilique Saint Epvre. Restauration du clocher. 2ème tranche de travaux. Convention financière avec l'État. • 2002
- I-7. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002
- I-8. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conservatoire régional de l'image - Attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2002
- II-1. – Extension de compétence de la Communauté urbaine du Grand Nancy : actions de promotion en faveur du tourisme. • 2002
- II-2. – Extension de compétence de la Communauté urbaine : nouvelles technologies de l'information et de la communication. • 2002
- II-3. – Adaptation de la compétence communautaire en matière de voirie et extension de compétence à la distribution publique de gaz. • 2002
- II-4. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Performance et Progrès en Lorraine. • 2002
- III-1. – Financement du Chantier d'Insertion Grotte Saint-Mansuy et Carrières Solvay - Conventions entre la Ville de Nancy , le Conseil général le PIEAN, et le Grand Sauvoy. • 2002
- IV-1. – Extension / Rénovation de l'école maternelle Clemenceau. Lancement de la procédure de désignation de maîtrise d'oeuvre. • 2002
- IV-2. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2002. • 2002
- IV-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2002
- V-1. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy année scolaire 2002/2003 - Appel d'offres ouvert. • 2002
- V-2. – Désignation des membres - Commissions d'appels d'offres. • 2002
- V-3. – Église Saint-Sébastien - Restructuration de l'installation de chauffage - proposition d'avenant n°1 au lot n° 1 maçonnerie - génie civil. • 2002
- VI-1. – Attribution de subventions à des associations culturelles. • 2002