22/04/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- VI-2. – CRMA : attribution de subventions pour l'aide à la répétition des élèves de l'École de Musiques Actuelles de Nancy (EMAN). • 2002
- VI-3. – CRMA : attribution de subventions à des associations productrices de concerts à l'Austrasique. • 2002
- VI-4. – Ensemble Poirel : convention de mise à disposition de la salle Poirel pour un enregistrement d'un disque par l'ensemble Stanislas. • 2002
- VI-5. – Convention de pré-achat de 600 catalogues de l'exposition Loïe Fuller, danseuse de l'Art nouveau, édités par la Réunion des musées nationaux. • 2002
- VI-6. – Attribution de subvention aux associations étudiantes. • 2002
- VI-7. – Attribution de subvention pour 3 associations (A.M.C.F. Nancy Lorraine Musique - Quartier des 3 B - Société d'Histoire de Nancy). • 2002
- VI-8. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations et le sport universitaire. • 2002
- VI-9. – Attribution d'une subvention d'équipement à la Société de tir de Nancy. • 2002
- VI-10. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conseil général de Meurthe-et-Moselle pour la mise à disposition d'installations sportives municipales pour les Olympiades des collèges. • 2002
- VII-1. – Transaction amiable - Ville de Nancy - Voies Navigables de France - Annulation d'un titre de recettes émis en décembre 1999. • 2002
- VII-2. – Installation classée soumise à enquête publique. Institut National Polytechnique de Lorraine - École Nationale supérieure des Mines de Nancy - Parc de Saurupt. • 2002