13/05/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- II-8. – Subvention à diverses associations utilisatrices de Poirel. • 2002
- II-9. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002
- II-10. – Tarifs du centre de loisirs municipal - Modification des quotients familiaux. • 2002
- II-11. – Répartition des subventions aux différentes MJC nancéiennes. • 2002
- III-1. – Politique de la ville - Contrat de ville de l'agglomération nancéienne - Financement des projets 2002. • 2002
- III-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par Présence Habitat (Groupe Batigère) pour un prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) d'un montant de 44 704 uros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer une opération d'acquisition. • 2002
- III-3. – Garantie d'un emprunt de 75 000 euros accordée à l'association oeuvre de secours aux malades. • 2002
- III-4. – Convention entre la Ville de Nancy et des organismes de formation. • 2002
- III-5. – Régisseur de recettes et d'avances - Indemnité de responsabilité et cautionnement. • 2002
- III-6. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy au 31 décembre 2001. • 2002
- IV-1. – Appel d'offres ouvert - Palais du Gouvernement. • 2002
- IV-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002
- IV-3. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - Proposition d'avenant n° 2 au lot n° 5 appareils élévateurs, manches d'évacuation. • 2002
- IV-4. – École primaire Gebhart - programme de restructuration des locaux -attribution des marchés de travaux. • 2002
- V-1. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2002. • 2002
- VI-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2002. • 2002
- VI-2. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et à vocation d'insertion. • 2002
- VI-3. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation. • 2002
- VI-4. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes - 1ère phase 2002 : février, mars, avril et mai 2002. • 2002
- I-1. – Traitement des friches urbaines - Site des abattoirs et du marché aux bestiaux - Avenant n°4 à la convention du 5 mai 1995 (3ème contrat de plan État - Région) - Requalification de la Petite halle aux veaux (4ème contrat de plan État - Région). • 2002