24/06/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- I-1. – Approbation du compte administratif principal 2001 et des comptes administratifs annexes. • 2002
- I-2. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2001 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2002
- I-3. – Affectation des résultats de l'exercice 2001. • 2002
- II-1. – Information : Point sur les actions menées en matières d'emploi et d'insertion professionnelle. • 2002
- II-2. – Contrat de Ville de l'Agglomération nancéienne - Déclinaisons territoriales. • 2002
- II-3. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 2001. • 2002
- III-1. – Groupe Scolaire Stanislas - Protocole d'accord avec l'association des écoles catholiques de la paroisse Saint Léon IX. • 2002
- III-2. – Ancien Palais Ducal - Projet Architectural et Technique pour la restauration des couvertures de la Galerie des Cerfs - Convention financière avec l'État. • 2002
- III-3. – Hôtel de ville - Escaliers et péristyle, et premières interventions sur le plafond - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2002
- III-4. – Hôtel de Ville - Restauration des décors du Salon Carré - proposition d'avenant n° 1 au lot n° 1 Restauration des peintures murales, au lot n° 2 Restauration du plafond peint, au lot n°4 maçonnerie plâtrerie, au lot n° 6 Menuiserie Parquet Miroiterie, au. • 2002
- III-5. – Dénomination de voirie entre la rue Albert Lebrun et la rue des Fabriques : rue du Recteur-Louis-Bruntz. • 2002
- III-6. – Déclaration d'utilité publique - Acquisition d'un ensemble immobilier sis 41-43, boulevard d'Austrasie - Extension du Centre d'accueil et d'hébergement. Versement d'une subvention à l'ARS. • 2002
- III-7. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 4, 5 et 6 juillet 2002 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2002
- III-8. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conservatoire régional de l'image - Participation de la Ville de Nancy à la création de la banque régionale d'images numériques. • 2002
- III-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002
- IV-1. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2002
- IV-2. – Attribution d'une subvention d'équipement au Club Nancy Seichamps Rugby. • 2002
- IV-3. – Renouvellement d'une convention entre la Ville de Nancy et la Caisse Mutuelle Complémentaire des Industries Electrique et Gazière (C.M.C.A.S.), pour l'utilisation d'un gymnase de type B propriété de la C.M.C.A.S. • 2002
- IV-4. – Convention avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle pour l'acceptation des tickets CAF. • 2002
- IV-5. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle, le Centre de Médecine Préventive et l'Association Pass'Sport et Culture dont l'objectif est de faciliter la pratique d'activités sportives et culturelles en faveur. • 2002