24/06/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- IV-6. – Bibliothèque municipale - Convention-type Ville de Nancy / Institutions à vocation documentaire de Nancy, relative au don du second exemplaire du Dépôt légal imprimeur. • 2002
- IV-7. – Autorisation de dépôt-vente à la Bibliothèque municipale et à la Médiathèque. • 2002
- IV-8. – Attribution de subvention à des associations culturelles, partenaire de la Ville de Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2002
- IV-9. – Attribution de subventions à une association productrice de concerts à l'Austrasique. • 2002
- IV-10. – Attribution de subventions à des associations culturelles pour 2002. • 2002
- IV-11. – Exposition Loïe Fuller - 17 mai-19 août 2002 - Contrat de prêt d'oeuvre ente la Ville de Nancy et le Verein Schlossmuseum de Darmstadt en Allemagne. • 2002
- IV-12. – Musée des beaux-arts - Convention de partenariat avec la FNAC - Exposition Loïe Fuller délibération classée sans suite - la Fnac ayant perdu la convention -. • 2002
- IV-13. – Musée des beaux-arts - Convention de partenariat avec le Printemps - Exposition Loïe Fuller. • 2002
- IV-14. – Musée des beaux-arts - Exposition Turner et Le Lorrain - Contrat de concession. • 2002
- IV-15. – Musée des beaux-arts - Exposition Turner et Le Lorrain - Contrat de prêt d'oeuvres. • 2002
- IV-16. – Musée des beaux-arts - Exposition Turner et Le Lorrain - Contrat relatif au catalogue. • 2002
- IV-17. – Musée des beaux-arts - Exposition Télo - Contrat relatif au catalogue. • 2002
- IV-18. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires de nos villes jumelées, padoue et Karlsruhe pour la période du 1er au 30 août 2002. • 2002
- IV-19. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires de nos villes jumelées, padoue et Karlsruhe pour la période du 1er au 30 août 2002. : Bourse pour 7 étudiants de Padoue - Achat de 23 Pass Stan 31. • 2002
- IV-20. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002
- IV-21. – Attribution de subventions pour les opérations vacances. • 2002
- IV-22. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2002
- IV-23. – Un été au ciné - Demande de subvention à la Région (Fonds régional de cohésion sociale). • 2002
- IV-24. – Rénovation et extension de la Maison des jeunes et de la culture des Trois-Maisons - Demande de subvention auprès de l'État (politique de la ville) et de la Région (Fonds régional de cohésion sociale). • 2002
- IV-25. – Subventions à des associations de quartiers pour les 13 et 14 juillet 2002 - Subvention à deux associations : la SODAL et l'ALAGH. • 2002