24/06/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- VI-18. – Pose et dépose d'affiches, sur le réseau municipal mupi médium. Institution d'une gratuité pour les associations caritatives, à but humanitaire ou en partenariat avec la Ville de Nancy. • 2002
- VII-1. – Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année - programme 2002 - équipement, pose et raccordement des motifs lumineux. • 2002
- VII-2. – Commissions d'appels d'offres désignation des membres. • 2002
- VII-3. – Contrats de fourniture de propane pour divers bâtiments communaux : Chalet Alsacien du parc Sainte Marie / Logement du gymnase Chopin / Anciens vestiaires du stade de Gentilly. • 2002
- VIII-1. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 1ère phase de l'année 2002. • 2002
- IX-1. – Convention d'occupation du domaine public - mise à disposition de SOLOREM de trois emplacements au Parking Charlemagne. • 2002
- IX-2. – Demande de subvention pour la réalisation d'étude de l'impact des nuisances sonores dans les salles municipales ouvertes au public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée. • 2002
- S. – Dénomination de voirie : rue Antonin-Daum. • 2002