30/09/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (76)
- I-1. – Démocratie de proximité et Vie des Territoires. • 2002
- I-2. – Élection des adjoints de territoire. • 2002
- II-1. – Parking Ville Vieille-Carnot. • 2002
- II-2. – Saturnisme Infantile : Projet de classement de l'ensemble du Département de Meurthe-et-Moselle en zone à risque d'exposition au plomb. • 2002
- II-3. – Campagne ville fleurie. • 2002
- II-4. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2002
- III-1. – Dénomination d'un espace public Place des Justes. • 2002
- III-2. – Incorporation de la Villa Majorelle dans le patrimoine de la Ville de Nancy. • 2002
- III-3. – Transfert à l'État, Ministère de la Culture et de la Communication, de l'Hôtel Ferraris, siège du Service régional de l'inventaire général de Lorraine. • 2002
- III-4. – Réhabilitation de l'ancien dépôt de bus de la CGFTE, avenue de Boufflers : poursuite de l'opération. • 2002
- III-5. – Traitement des friches urbaines - rue du Crosne -Ancienne Chaudronnerie Lorraine -Protocole d'accord entre la Ville de Nancy et l'EPF Lorraine. • 2002
- III-6. – Cession de l'immeuble situé 12-14 rue de Régniéville à Nancy. • 2002
- III-7. – Cession au Grand Nancy d'un délaissé de terrain à Maxéville cadastré section AE n° 282. • 2002
- III-8. – CERFAV-Attribution d'une subvention pour l'organisation du IIIème Symposium International du Verre. • 2002
- III-9. – Attribution d'une subvention à l'association Performance Lorraine Prix Performance Lorraine. • 2002
- III-10. – Traitement curatif expérimental d'un pot à feu de la Place Stanislas - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Université Henri-Poincaré de Nancy I. • 2002
- III-11. – Église Notre Dame de Bonsecours - Restauration des décors intérieurs : plafond de la nef et du choeur- Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2002
- III-12. – Campagne de Ravalement subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002
- IV-1. – Avenant 1 à la convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2002
- IV-2. – Attribution d'une subvention exceptionnelle à la commune d'Aramon dans le Gard. • 2002