30/09/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (76)
- IV-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase de l'année 2002. • 2002
- IV-4. – Politique de la ville . Contrat de ville de l'agglomération nancéienne. Financement des projets. • 2002
- IV-5. – Subventions aux associations au titre de Nancy Ville Santé. • 2002
- IV-6. – Reconduction de la convention partenariale ANPE. • 2002
- IV-7. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale - Année 2002. • 2002
- IV-8. – Attribution d'une subvention d'équipement à la Mission locale. • 2002
- V-1. – Avenant n° 1 au Contrat Ville Lecture. • 2002
- V-2. – Subventions d'investissement et conventions pour l'année 2002. • 2002
- V-3. – Attribution de subventions à des associations culturelles. • 2002
- V-4. – Attribution de subventions à des associations productrices de concerts à l'Austrasique. • 2002
- V-5. – Annulation du versement de subventions à des associations productrices de spectacles à l'Austrasique. • 2002
- V-6. – Convention de parrainage BNP Paribas pour l'exposition Turner et Le Lorrain présentée au musée des Beaux-Arts de Nancy du 13 décembre 2002 au 17 mars 2003. • 2002
- V-7. – Convention de parrainage avec la banque SNVB pour le concert de Barbara Hendricks. • 2002
- V-8. – Convention de mise à disposition de documents entre le CROUS de Nancy-Metz et la Ville de Nancy. • 2002
- V-9. – Convention de parrainage Gaz de France pour la participation au financement d'un document-jeu à destination des publics les plus éloignés de la culture. • 2002
- V-10. – Modalités d'accueil de personnes invitées ou de membres du Réseau Art nouveau Network par la Ville de Nancy. • 2002
- V-11. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et internationales. • 2002
- V-12. – Bourse d'étude pour deux étudiants de nos villes jumelées de Karlsruhe et Padoue, pour l'année universitaire 2002/2003. • 2002
- V-13. – Avenant de résiliation convention Ville de Nancy - Union Locale des MJC pour la MJC du Haut-du-Lièvre du 2 octobre 2000. • 2002
- V-14. – Conventions Ville de Nancy - Union Locale des Maisons des Jeunes et de la Culture - Maisons des Jeunes et de la Culture. • 2002