04/11/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- Communication - Rapport d'activités de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2002
- I-1. – Renouvellement du Conseil des jeunes de Nancy. • 2002
- I-2. – Approbation du projet scientifique et culturel du Musée lorrain. • 2002
- I-3. – Projet de rénovation du Musée lorrain, première phase, consultation pour la désignation d'un programmiste. • 2002
- I-4. – Conventions de mécénat pour le musée des beaux-arts avec l'entreprise France-Lanord et Bichaton pour la réalisation d'une vitrine afin d'exposer le vase en faïence flammée de l'artiste Ernest Bussière. • 2002
- I-5. – Conventions de mécénat pour le musée des beaux-arts avec Dexia Crédit Local pour l'exposition Turner et le Lorrain présentée au musée des beaux-arts du 13 décembre 2002 au 17 mars 2003. • 2002
- I-6. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association française des Orchestres. • 2002
- I-7. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Fédurok, réseau national de lieux consacrés aux musiques actuelles/amplifiées. • 2002
- I-8. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002
- I-9. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2002
- I-10. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2002
- I-11. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2002
- I-12. – Attribution de deux subventions d'équipement au Club Punch Nancy et à l'Union Spéléologique de l'Agglomération nancéienne. • 2002
- II-1. – Décision modificative n°1. • 2002
- II-2. – Remises gracieuses - Année 2002. • 2002
- II-3. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables - Année 2002. • 2002
- II-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant de 708 911 euros et 239 118 euros soit d'un montant total de 948 029 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destinés à fi. • 2002
- II-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un Prêt Projet Urbain d'un montant de 415 086 euros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer les travaux de réhabilitation de l'ancienne Chambre des Métiers 6, rue Mon. • 2002
- II-6. – Attribution d'une subvention à l'Association des Administrateurs Territoriaux de France. • 2002
- II-7. – Proposition de transaction sur un litige Ville de Nancy/ Mutuelle d'Assurance des Professions Alimentaires MAPA. • 2002