16/12/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (63)
- I-1. – Édification d'une stèle en mémoire des victimes des Combats d'Afrique du Nord. Participation financière. Convention avec l'Association de Meurthe-et-Moselle du Mémorial Afrique du Nord 1952 - 1962. • 2002
- I-2. – Convention entre la Ville de Nancy, les Vitrines de Nancy et les chambres consulaires portant sur le développement du commerce à Nancy. • 2002
- I-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Pôle Verrier. • 2002
- I-4. – Convention avec l'Association de Restauration Immobilière Lorraine (ARIM Lorraine) pour l'année 2003. • 2002
- I-5. – Aménagement de locaux pour les personnels de la Direction des Parcs et Jardins. Demande de subvention. • 2002
- I-6. – ZAC Provençal - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31 décembre 2001. • 2002
- I-7. – Dénomination de la voirie destinée à desservir l'ensemble immobilier de la résidence Le Sextant situé ZAC Stanislas-Meurthe : rue Paul-Colin. • 2002
- I-8. – Sociétés d'économie mixte à participation municipale - Approbation des rapports annuels des mandataires pour 2001. • 2002
- I-9. – Convention avec Voies Navigables de France (VNF). Création d'une aire de camping-cars sur le parking du port Saint-Georges. • 2002
- I-10. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002
- II-1. – Contrat d'Agglomération : Inscription de la création du Centre Régional de Musiques Actuelles, de la restructutation du Musée lorrain, du Projet 2005 et de l'obtention du label national pour l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2002
- II-2. – Convention du réseau de villes du Sillon Lorrain. • 2002
- II-3. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2002
- II-4. – Tarification des services municipaux -Année 2003. • 2002
- II-5. – Ouverture d'une régie d'avance - Déplacement en Israël du 16 au 19 janvier 2003 d'une délégation officielle, conduite par Monsieur le Maire Hommage à Monsieur Gérard BLUM. • 2002
- II-6. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 850 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison d'habitation sise 45, rue de Turique à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2002
- II-7. – Indemnité de conseil du receveur municipal. • 2002
- II-8. – Indemnité horaire pour travaux supplémentaires. • 2002
- II-9. – Création d'un emploi contractuel de Responsable Qualité. • 2002
- II-10. – Création d'un emploi contractuel du Directeur de la Communication. • 2002