16/12/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (63)
- II-11. – Dispositions générales relatives à l'aménagement et à la réduction du temps de travail. • 2002
- III-1. – Politique théâtrale - Équipement technique pour la mise à disposition d'espaces de travail aux compagnies de théâtre et de danse - Demande de subvention auprès de la DRAC Lorraine et du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2002
- III-2. – Convention du Réseau Art nouveau Network - Contribution de la Ville de Nancy aux frais du bureau de coordination du réseau. • 2002
- III-3. – Soutien à la production discographique - Centre régional des musiques actuelles. • 2002
- III-4. – Musée des beaux-arts - Avenant n°1 au contrat de prêt avec la Tate Gallery pour l'exposition Turner et le Lorrain. • 2002
- III-5. – Convention de parrainage avec la Caisse des dépôts et consignations pour l'exposition Turner et Le Lorrain présentée au musée des beaux-arts de Nancy du 13 décembre 2002 au 17 mars 2003. • 2002
- III-6. – Convention de parrainage avec le Printemps pour l'exposition Turner et Le Lorrain présentée au musée des beaux-arts de Nancy du 13 décembre 2002 au 17 mars 2003. • 2002
- III-7. – Contrat d'assurance d'oeuvres avec AXA ART pour l'exposition Turner et Le Lorrain. • 2002
- III-8. – Convention de prise en charge par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale des visites organisées au musée des beaux-arts par les élèves de l'ENACT. • 2002
- III-9. – Musée des beaux-arts - gratuité à l'occasion des fêtes de fin d'année. • 2002
- III-10. – CCN - Ballet de Lorraine - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles et du Conseil régional de Lorraine. • 2002
- III-11. – Convention entre la Ville de Nancy, l'association Matière à Poésie et le Conseil régional de Lorraine pour l'octroi d'une aide au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale - Année 2002. • 2002
- III-12. – Attribution de subvention à diverses associations culturelles. • 2002
- III-13. – Attribution de subvention à diverses associations culturelles utilisatrices de la salle Poirel. • 2002
- III-14. – OSNL - Modification du règlement financier de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2002
- III-15. – Attribution d'une subvention à l'association Harmonie nancéienne. • 2002
- III-16. – Attribution de subvention aux établissements scolaires pour leurs actions à l'occasion de la fête de Saint-Nicolas. • 2002
- III-17. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement. • 2002
- III-18. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les congés scolaires de Toussaint 2002. • 2002
- III-19. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le soutien à la pratique sportive et à l'intégration des étudiants dans la cité. • 2002