16/12/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (63)
- III-20. – Convention entre la Ville de Nancy et l'ASPTT Nancy pour l'utilisation des boulodromes situés en Forêt de Haye. • 2002
- IV-1. – Financement du Chantier d'Insertion Jeux Mondiaux des Transplantés Conventions entre la Ville de Nancy, le Conseil général le PIEAN et AIDELOR. • 2002
- IV-2. – Financement du Chantier d'Insertion de l'Opéra de Nancy - Maison de Quartier d'Haussonville - Conventions entre la Ville de Nancy et le Conseil général le PIEAN, le Grand Sauvoy, l'ALAJI. • 2002
- IV-3. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois jeunes. 2ème phase 2002 : juin, juillet, août et septembre 2002. • 2002
- IV-4. – Politique de la Ville. Contrat de Ville de l'agglomération nancéienne. Financement des projets 2002. • 2002
- IV-5. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale - Année 2002. • 2002
- IV-6. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2002
- V-1. – Appel d'offres ouvert - Hôtel de Ville. Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur. Conventions financières avec l'État. • 2002
- V-2. – Appel d'Offres Ouvert - Gymnase Rimbach - Travaux d'agrandissement. • 2002
- V-3. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles - Année 2003. • 2002
- V-4. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002
- V-5. – Proposition de désignation d'une commission d'appel d'offres chargée d'examiner toute proposition d'avenant à des marchés passés sans formalité préalable ou d'autoriser le recours aux marchés négociés. • 2002
- V-6. – Abonnement à des périodiques pour la médiathèque et la bibliothèque municipale - Année 2003 - Signature du marché. • 2002
- V-7. – Centre régional des musiques actuelles - Désignation du lauréat du concours d'architecture et d'ingénierie - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre. • 2002
- V-8. – Mission 2005. Définition d'une charte graphique - Signature du marché. • 2002
- V-9. – Groupement de commandes pour les services de télécommunications - Autorisation de signature des marchés. • 2002
- V-10. – Campagne de dératisation - Année 2003 - Signature du marché. • 2002
- VI-1. – Ouvertures de crédits provisoires 2003 en investissement et en fonctionnement. • 2002
- VII-1. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 2002
- VII-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2002