III-8. – Convention de prise en charge par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale des visites organisées au musée des beaux-arts par les élèves de l'ENACT. • 2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2002
Archives publiques
Cotes extrêmes : 708 W 15
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération