04/11/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- II-8. – Modification du tableau des effectifs. • 2002
- II-9. – Contrat de Ville - Poste contractuel de chef de projet. • 2002
- III-1. – Campagne de ravalement - Nancy Ville Claire - périmètre 2003. • 2002
- III-2. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002
- III-3. – Attribution d'une subvention à l'Association des Universités Lorraines Prix Entreprises Enseignements supérieurs. • 2002
- III-4. – Forum Est Horizon Attribution d'une subvention. • 2002
- III-5. – Association Sup Vente Attribution d'une subvention. • 2002
- IV-1. – Appel d'offres ouvert - Place Stanislas - Restauration des balustrades et de leur décor sculpté. • 2002
- IV-2. – Appel d'offres ouvert - Travaux grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 2002
- IV-3. – Appel d'offres ouvert - Contrôle des installations électriques dans diverses propriétés - Année 2003. • 2002
- IV-4. – Commissions d'appels d'offres désignation des membres. • 2002
- IV-5. – Extension et rénovation de l'école maternelle Clemenceau - Proposition de désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre. • 2002
- IV-6. – Illuminations de fin d'année 2002 - équipement, pose et raccordement des motifs lumineuX-proposition d'avenant n°1 au marché. • 2002
- IV-7. – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence. • 2002
- V-1. – Attribution de subventions à des associations de la délégation & Intégration et Droits de l'Homme 8 - 2ème phase de l'année 2002. • 2002
- V-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase de l'année 2002. • 2002
- V-3. – Avenants n°12 et n°13 à la Convention du Fonds Local d'Aide aux Jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 2002
- VI-1. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Année 2001. • 2002
- VI-2. – Attribution de subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (S.L.P.A.). • 2002