30/09/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (76)
- VI-17. – Basilique Saint-Epvre - Restauration du clocher - Appel d'offres ouvert - Avenants n° 1 aux lots n° 2 sculpture et n° 3 couverture. • 2002
- VI-18. – Fourniture de matériels et de progiciels bureautique de consommables et de prestations de formation - Année 2002 - Avenant n° 1 au lot n° 2. • 2002
- VI-19. – Fournitures et petit matériel de bureau - Années 2001 et 2002 - Appel d'offres ouvert - proposition d'avenant n° 1 au lot ° 1 services municipaux. • 2002
- VI-20. – Achat de fournitures automobiles, poids lourds, engin et carburants- Adhésion au groupement de commandes. • 2002
- VII-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour trois prêts d'un montant dotal de 877.561 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et Consignation et le Crédit Foncier de France pour la construction de 12 logements sociaux 9 bis et 9 ter, r. • 2002
- VII-2. – Régie de recettes du service circulation pour l'encaissement des droits de stationnement dans divers parkings - Demande de sursis de versement de demande d'avis sur la décharge de responsabilité. • 2002
- VII-3. – Attribution de subventions. • 2002
- VII-4. – Cession par la Ville de Nancy des actions détenues dans le capital du Centre d'Etude des Systèmes de communication (CESCOM). • 2002
- VII-5. – Conversion en euros de la taxe sur les appareils automatiques. • 2002
- VII-6. – Conversion en euros des droits de licence sur les débits de boissons. • 2002
- VII-7. – Renouvellement de l'emploi contractuel de directeur de l'Ensemble Poirel. • 2002
- VII-8. – Renouvellement de l'emploi contractuel de directeur des Services Intérieurs. • 2002
- VII-9. – Création d'un emploi contractuel de responsable du protocole. • 2002
- VII-10. – Création d'un emploi contractuel de chargé d'études jumelage et relations extérieures. • 2002
- VII-11. – Création d'un emploi contractuel d'assistant chargé de l'action culturelle, de l'animation et de la communication, concepteur et réalisateur des produits éditoriaux et de communication à la Mission 2005. • 2002
- VIII-1. – Restructuration de l'école élémentaire E. Gebhart - Demande d'une subvention d'équipement au Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2002