24/06/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- V-1. – Renouvellement du Contrat éducatif local - Avenant n°1. • 2002
- V-2. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2002. • 2002
- V-3. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités extra et périscolaires. • 2002
- VI-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour l'obtention de deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 439 373 euros et 131 274 euros soit un montant total de 570 647 uros contractés auprès de la Caisse des dépôts. • 2002
- VI-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour l'obtention de deux prêts de type PLUS d'un montant de 322 399 uros et 65 355 uros, soit un montant global de 387 754 uros, contractés auprès de la Caisse des dépôts et Consi. • 2002
- VI-3. – Abrogation de la délibération n° II / 1 du 15 janvier 2001 et garantie d'un emprunt à la SARL Commanderie Ciné à hauteur de 25 % de 610.000 . • 2002
- VI-4. – Remises gracieuses - Année 2002. • 2002
- VI-5. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Année 2002. • 2002
- VI-6. – Tarification des services municipaux -Année 2002 : services périscolaires et MBA. • 2002
- VI-7. – Mise à disposition de personnels auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2002
- VI-8. – Contrat du Directeur musical de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2002
- VI-9. – Avenant au contrat du directeur technique de l'Opéra (revalorisation de la rémunération). • 2002
- VI-10. – Création d'un emploi d'assistant de programmation - Mission 2005. • 2002
- VI-11. – Création d'un emploi d'assistant de programmation - Mission 2005. • 2002
- VI-12. – Loi relative à la démocratie de proximité : Création de cinq postes d'adjoints de quartier et fixation des indemnités de fonction des élus municipaux. • 2002
- VI-13. – Formation des élus. • 2002
- VI-14. – Tenue des bureaux de vote des scrutins des 21 avril et 5 mai et des 9 et 16 juin 2002 - Attribution d'entrées gratuites pour les Présidents et Assesseurs. • 2002
- VI-15. – Désignation des délégués, employeurs et salariés, membres de la Commission administrative chargée de l'établissement de la liste électorale prud'homale communale en vue des élections prud'homales du 11 décembre 2002. • 2002
- VI-16. – Adhésion au groupement de commandes pour les services de télécommunications. • 2002
- VI-17. – Téléphonie : regroupement des moyens - Avenant à la convention CUGN / Ville de Nancy. • 2002