Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2002 22/04/2002 I-3. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association Lorraine Congrès. • 2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire 2002 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération Cotes extrêmes : 708 W 5