II-8. – Opéra-Théâtre : Avenant n°2 à la Convention du 22 février 2001 avec le service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle. • 2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2002
Archives publiques
Cotes extrêmes : 708 W 1
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération