24/09/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (69)
- I-1. – Prolongation de l'Opération Programmée de l'Habitat (OPAH) Jeanne d'Arc / Mon Désert / Bon Coin pour une durée de deux ans. • 2001
- I-2. – Acquisition de l'immeuble 3 rue Saint Léon à Nancy appartenant au Centre communal d'action sociale de Nancy. • 2001
- I-3. – Basilique Saint-Epvre - Restauration du clocher. 1ère tranche de travaux (partie haute) - Convention financière avec l'État. • 2001
- I-4. – Église Saint Sébastien - Restauration de la façade principale - 2ème tranche de travaux -Convention financière avec l'État. • 2001
- I-5. – Avenant n°1 au bail emphytéotique Ville de Nancy/Conservatoire régional de l'image (C.R.I.) - 9 rue Michel Ney à Nancy. • 2001
- I-6. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conservatoire régional de l'image portant sur la création d'une banque régionale d'images numériques. • 2001
- I-7. – Autorisation sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour la démolition d'un immeuble situé 79-81-83, avenue du XXème Corps à Nancy. • 2001
- I-8. – Cession à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une emprise de terrain 38 rue de la Vanne à Nancy. • 2001
- I-9. – Autorisation de cession de 45 logements situés quartier d'Haussonville et appartenant à l'OPAC. • 2001
- I-10. – Cession gratuite à l'organisme de gestion de l'enseignement catholique, au profit de l'école Jeanne du Lys, d'une parcelle de terrain du parc du Joli Coeur. • 2001
- I-11. – Acquisition par la Ville de Nancy, à titre gratuit, d'une emprise de délaissé de terrain de 644 m², propriété de l'État, avenue de Strasbourg (secteur Bonsecours. • 2001
- I-12. – Réhabilitation du site industriel DAUM, avenant n° 1 au contrat de maîtrise de chantier. • 2001
- I-13. – Réhabilitation du site industriel DAUM, avenant n° 3 au mandat de l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine. • 2001
- I-14. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001
- I-15. – Rallye pédestre touristique et commercial organisé par la Jeune Chambre Economique de Nancy, attribution d'une subvention. • 2001
- II-1. – Attribution de subventions à des associations productrices de spectacles à l'Austrasique. • 2001
- II-2. – Détermination du tarif pour la vente de boissons et de confiseries à l'Austrasique. • 2001
- II-3. – Détermination du tarif des prestations payantes pour les groupes de musiques actuelles de l'agglomération s,inscrivant dans le dispositif d'accompagnement qui se déroulera dans leur espace de répétition et à l'Austrasique. • 2001
- II-4. – Création d'un Pass 6 Musées. • 2001
- II-5. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 2001