22/10/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- I-1. – Poursuite de la rénovation du marché central - Mise aux normes des marchés découverts - Demande de concours financiers. • 2001
- I-2. – Quartier Charles III - Acquisition par la Ville de Nancy sur l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) de l'immeuble 39-41-43 rue des Fabriques à Nancy cadastré section BC n°534. • 2001
- I-3. – CERFAV - Attribution d'une subvention pour l'organisation d'un Festival du verre. • 2001
- I-4. – Dépôt à l'Institut National de la Propreté Industrielle du logo et de la marque Nancy 2003. • 2001
- I-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001
- II-1. – Contrat Ville de Nancy / Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle concernant le Contrat Enfance. • 2001
- II-2. – Convention Ville de Nancy - Centre communal d'action sociale relative à l'application du Contrat Enfance. • 2001
- II-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 4ème phase de l'année 2001. • 2001
- III-1. – Contrat Ville Lecture. • 2001
- III-2. – Attribution d'un complément de subvention pour l'organisation d'une tournée régionale dans le cadre du programme d'accompagnement de six groupes de musiques actuelles de Nancy. • 2001
- III-3. – Attribution de subventions à des associations productrices de spectacles à l'Austrasique. • 2001
- III-4. – Année Jean Prouvé : Convention avec Dexia Crédit Local. • 2001
- III-5. – Année Jean Prouvé - Convention avec la Réunion des musées nationaux pour la réalisation du catalogue. • 2001
- III-6. – Bibliothèque-Médiathéque - Autorisation d'annulation partielle de titres de recette en cas de restitution des documents. • 2001
- III-7. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2001
- III-8. – Convention argent de poche - reconduction de l'opération. • 2001
- III-9. – Convention Equipe Mobile de Travaux. • 2001
- III-10. – Attribution de subvention à l'Association de Soutien aux activités éducatives pour les habitants du Haut-du-Lièvre. • 2001
- III-11. – Attribution d'une subvention aux associations de quartiers et autres organismes pour leurs actions à l'occasion de la fête de Saint-Nicolas. • 2001
- III-12. – Attribution de subventions aux associations de quartiers - Secteur fêtes et animation. • 2001