22/10/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- IV-1. – Appel d'offres ouvert pour la plantation d'arbres d'alignement d'arbres place Recteur Jean Capelle. • 2001
- IV-2. – Appel d'offres ouvert pour l'aménagement d'une aire de jeux à l'angle de la rue de la Prévoyance et de l'avenue du Général Mangin. • 2001
- IV-3. – Appel d'offres ouvert - Aménagement de la maison de services publics, 6 rue Mon Désert à Nancy. • 2001
- IV-4. – Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien et les petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy - Année 2002. • 2001
- IV-5. – Désignation des membres - Commissions d'appels d'offres. • 2001
- IV-6. – Aménagement d'un square public - Ancien îlot CGFTE, avenue de Boufflers - proposition de désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre. • 2001
- IV-7. – Déménagement des réserves extérieures du Musée des beaux-arts et du Musée de l'École de Nancy - proposition d'avenant n° 1 au lot n° 3. Transport spécialisé d'oeuvres d'art. • 2001
- IV-8. – Quartier Ville Neuve de Charles III-École élémentaire Jules Ferry - Proposition d'avenant de transfert. • 2001
- IV-9. – Quartier Ville Neuve de Charles III-Restructuration de l'école élémentaire ORY - Proposition d'avenants n° 2 aux lots 1, 3 et 9. • 2001
- IV-10. – Rénovation de la salle de sports Raymond Poincaré - proposition d'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2001
- V-1. – Décision modificative n°2. • 2001
- V-2. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Année 2001. • 2001
- V-3. – Allongement de la durée de garanties d'emprunts accordées à Batigère. • 2001
- V-4. – Installation classée soumise à enquête publique - Association ENVIE : 5-7, rue Guilbert de Pixérécourt Nancy. • 2001
- V-5. – Prise en charge d'une indemnisation pour sinistre. • 2001
- V-6. – Renouvellement de mise à disposition d'un agent auprès de l'association Lecturique, relative à l'activité - Bus Chocolecture. • 2001
- V-7. – Création d'un poste contractuel de responsable du protocole. • 2001
- VI-1. – Stationnement payant sur voirie - Adaptation des tarifs au passage à l'Euro. • 2001
- VI-2. – Parking - Adaptation des tarifs au passage à l'Euro. • 2001
- VI-3. – Chantiers et occupation du domaine public - Adaptation des tarifs au passage à l'Euro. • 2001