22/10/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- VI-4. – Présentation du compte rendu de concession de distribution publique de gaz à Nancy pour l'année 2000. • 2001
- VI-5. – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement pour l'année 2000. • 2001
- VI-6. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture et l'environnement et de nature. • 2001
- Rapport d'activité de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2001