26/11/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- Communication - Jeux mondiaux des transplantés en 2003. • 2001
- I-1. – Politique de la Ville - Contrat de Ville de l'Agglomération nancéienne - Financement des projets 2001. • 2001
- I-2. – Ateliers de Vie de Quartiers : Bilan et perspectives, attribution de subventions. • 2001
- II-1. – ZAC Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2000 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2000. • 2001
- II-2. – ZAC Austrasie - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2000. • 2001
- II-3. – ZAC Provençal - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2000. • 2001
- II-4. – ZAC Croix de Bourgogne - Approbation de la note de conjoncture 2000. • 2001
- II-5. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire - périmètre 2002. • 2001
- II-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001
- II-7. – Forum Est Horizon - Attribution d'une subvention. • 2001
- II-8. – Treizième concours inter-régional de négociation commerciale Les Négociales - Attribution d'une subvention. . • 2001
- II-9. – Avenant n°2 à la convention de mise en commun de moyens informatiques au sein de la direction des systèmes d'information regroupée à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2001
- III-1. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de la MJC des Trois-Maisons. • 2001
- III-2. – Appel d'offres ouvert - Gymnase Poincaré - Restructuration et rénovation intérieure. • 2001
- III-3. – Appel d'offres ouvert - Travaux grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 2001
- III-4. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériels et de progiciels bureautique, de consommables et prestations de formation. • 2001
- III-5. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de livres pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles - Année 2002. • 2001
- III-6. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de produits et petit matériel d'entretien ménager. Année 2002. • 2001
- III-7. – Appel d'offres ouvert. Location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles. Année 2002. • 2001
- III-8. – Fournitures de papier et enveloppes - Année 2002 - Appel d'offres ouvert. • 2001