17/12/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- I-1. – Grand Projet de Ville : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la réalisation d'une maquette du secteur du Plateau. • 2001
- I-2. – Secteur d'aménagement de la rue Mac Mahon. • 2001
- I-3. – Indivision Solvay : autorisation de cession de terrain. • 2001
- I-4. – Bail Batigère - Présence Habitat / Ville de Nancy - locaux 14, rue Jeannot. • 2001
- I-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001
- II-1. – Extension - rénovation de l'école maternelle Clemenceau - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage haute qualité environnementale. • 2001
- II-2. – Groupe scolaire du Placieux -Participation de la commune de Villers les Nancy aux dépenses de gestion. • 2001
- III-1. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2001
- III-2. – Maison de la justice et du droit : participation financière de l'État. • 2001
- III-3. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 2000. • 2001
- IV-1. – Fonds de concours et convention de mise à disposition de la salle d'honneur des Universités, sise 11 place Carnot à Nancy, entre l'État représenté par MM. Le Préfet, le Directeur des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle, le Recteur Chancelier des Univ. • 2001
- IV-2. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2001
- IV-3. – Décision modificative n°3. • 2001
- IV-4. – Ouvertures de crédits provisoires 2002 en investissement et en fonctionnement. • 2001
- IV-5. – Sociétés d'économie mixte à participation municipale - Approbation des rapports annuels des mandataires pour 2000. • 2001
- IV-6. – Financement du Chantier Culturel. • 2001
- IV-7. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société BATIGERE pour un prêt locatif à usage social (PLUS) d'un montant de 1 158 613 uros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la réalisation de 27 logements situés rue d. • 2001
- IV-8. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société BATIGERE Nancy pour un prêt locatif à usage social (PLUS) d'un montant de 914 694 uros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 19 logements situés. • 2001
- IV-9. – Tarification des services municipaux -année 2002. • 2001
- IV-10. – Dérogation au repos dominical le 23 décembre 2001 - METRO CASH et CARY France. • 2001