17/12/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- IV-11. – Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de producteur à la direction de la communication et des relations extérieures. • 2001
- V-1. – Centre régional des musiques actuelles - Approbation du programme. • 2001
- V-2. – Annulation du versement de subventions à des associations productrices de spectacles à l'Austrasique. • 2001
- V-3. – Convention d'affiliation du centre international de Remicourt avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse (F.U.A.J.). • 2001
- V-4. – Convention de mise à disposition des installations sportives municipales pour les établissements d'enseignement du second degré. • 2001
- V-5. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et internationales. • 2001
- VI-1. – Désignation des membres - Commission d'appel d'offres. • 2001
- VI-2. – Fourniture de matériels et de progiciels bureautique, de consommables et prestations de formation pour l'année 2001 - Lot n°3 Prestations de formation sur les progiciels de la Ville de Nancy - Avenant de transfert. • 2001
- VI-3. – Piscine ronde de Nancy-Thermal - Contrat de fourniture d'énergie calorifique avec Nancy-Energie - Avenant n°1. • 2001
- VI-4. – Travaux de désinfection et de désinsectisation - Année 2002 - marché négocié - Signature du marché. • 2001
- VI-5. – Abonnement à des périodiques pour la Médiathèque et la Bibliothèque Municipale - Année 2002 - Consultation écrite - Signature des marchés. • 2001
- VII-1. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance des colonies de chats errants sur le territoire de la Ville de Nancy. • 2001
- VII-2. – Avenant n° 8 à la convention de concession parcs de stationnement Carnot Ville Vieille et Léopold Ville Vieille en date du 3 juin 1971 Changement de dénomination sociale de la société Les Parcs G.T.M. • 2001
- VII-3. – Avenant n° 6 à la convention de concession du parc de stationnement du Marché en date du 10 janvier 1974 Changement de dénomination sociale de la société Les Parcs G.T.M. • 2001
- VII-4. – Avenant n° 3 à la convention de concession du parc de stationnement Saint Dizier en date du 6 juillet 1992 Changement de dénomination de la société Les Parcs G.T.M. • 2001
- VII-5. – Avenant n° 5 à la convention pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement Barrès en date du 24 février 1972 Changement de dénomination sociale de la société Les Parc G.T.M. • 2001
- VII-6. – Avenant n° 5 à la convention pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement Vaudémont en date du 9 juillet 1971 Changement de dénomination sociale de la société Les Parcs G.T.M. • 2001