26/11/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- III-9. – Appel d'offres ouvert - Transport d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy . • 2001
- III-10. – Désignation des membres - Commissions d'appels d'offres. • 2001
- III-11. – Nettoyage vêtements de travail - Couvertures - oreillers - rideaux des différents services municipaux et des écoles - Année 2002 - Mise en concurrence simplifiée. • 2001
- III-12. – Location-entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils - Année 2002 - mise en concurrence simplifiée. • 2001
- IV-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère social - 5ème phase de l'année 2001. • 2001
- IV-2. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois jeunes. 3ème phase : juillet à septembre 2001. • 2001
- V-1. – Exposition du bicentenaire : de l'An II au sacre de Napoléon - Convention relative au catalogue. • 2001
- V-2. – Exposition Loïe Fuller 17 MaI-19 août 2002 - Contrats de prêt d'oeuvres entre la Ville de Nancy, 4 musées allemands et un musée autrichien. • 2001
- V-3. – Attribution de subvention à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2001
- V-4. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et internationales. • 2001
- V-5. – Convention avec le centre social Beauregard - Avenants n°1 aux conventions avec les centres sociaux Jolibois et La Clairière (participation financière de la Ville). • 2001
- V-6. – Attribution de subvention aux associations de jeunesse. • 2001
- V-7. – Attribution de subvention aux associations étudiantes. • 2001
- V-8. – Mise à disposition des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy - Convention avec l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle. • 2001
- V-9. – Attribution de subventions aux associations sportives I) pour le fonctionnement, les manifestations et le sport universitaire II) pour la participation à l'animation sportive estivale et pendant les petits congés scolaires. • 2001
- V-10. – Attribution de subventions d'équipement au Club de patinage et de hockey Nancy Lorraine et au Triathlon Nancy Lorraine. • 2001
- V-11. – Attribution de subvention à l'association Harmonie nancéienne. • 2001
- VI-1. – Attribution de subventions à une association organisant des activités périscolaires. • 2001
- VI-2. – Écoles Didion maternelle et primaire - renouvellement des contrats de fourniture de chaleur. • 2001
- VII-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un Prêt Renouvellement Urbain d'un montant de 3 704 511,12 euros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition des 2 immeubles Les Bouleaux quartier du Haut-du-Lièvre. • 2001