V-8. – Mise à disposition des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy - Convention avec l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2001
Archives publiques
Cotes extrêmes : 656 W 49
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération